Incoterms® 2020

Il y a 11 Incoterms. Ils décrivent les tâches, les risques et les coûts associés à la transaction des biens du vendeur vers l'acheteur :

• EXW – Ex-Works (À l'usine)
  L'acheteur prend en charge presque tous les coûts et risques pendant l'ensemble du processus d'expédition. La seule tâche du vendeur est de s'assurer que l'acheteur a accès aux biens à la date convenue, souvent dans l'entrepôt ou au bureau du vendeur. Dès que l'acheteur a accès aux biens, tout devient de sa responsabilité, y compris le chargement et le transport des biens.
• DAP - Delivered At Place (Livré au lieu de destination)
  Le vendeur livre les biens à ses propres risques et coûts à un endroit convenu. Il est responsable de la déclaration en douane des biens pour l'exportation. Toute perte pendant le transport avant la livraison est à la charge du vendeur. Le risque est transféré à l'acheteur dès que les biens sont prêts à être déchargés.
• DDP – Delivered Duty Paid (Livré droits payés)
  Le vendeur assume les coûts et les risques du transport, prend en charge les formalités d'exportation et d'importation, et paie les éventuels droits et taxes d'importation. Le risque passe à l'acheteur dès que les biens sont arrivés à l'adresse convenue et sont prêts à être déchargés.
• FCA – Free Carrier (Franco transporteur)
  Le vendeur doit mettre les biens à disposition à ses propres risques et frais, soit dans ses locaux, soit à un endroit convenu pour leur transfert au transporteur. Dans les deux cas, le vendeur est responsable de la déclaration en douane des biens pour l'exportation. Le risque est transféré lorsque les biens sont remis au premier transporteur. FCA est de plus en plus utilisé, notamment en remplacement de EXW, et convient à tous les modes de transport.
• CPT – Carriage Paid To (Fret payé jusqu'à)
  Le vendeur a les mêmes obligations que pour le FCA, mais il paie également les frais de transport jusqu'à la destination convenue.
• CIP – Carriage Insurance Paid To (Fret et assurance payés jusqu'à)
  Le vendeur a les mêmes obligations que pour le CPT, avec l'ajout de l'obligation de souscrire une assurance contre le risque de perte ou de dommage des biens pendant le transport. Le vendeur souscrit une assurance et paie la prime d'assurance.
• DPU – Delivered at Place Unloaded (Livré au lieu de destination et déchargé)
  Le vendeur assume tous les risques liés au transport et au déchargement des biens à l'endroit convenu. Les biens peuvent être déchargés pour un transport ultérieur. Le vendeur organise la douane et décharge les biens au lieu convenu. L'acheteur s'occupe de l'importation et des droits et frais associés.

Incoterms pour le transport maritime et fluvial :
 

• FAS – Free Alongside Ship (Franco le long du navire)
  Le vendeur assume tous les coûts et risques jusqu'à ce que les biens soient livrés le long du navire dans le port convenu. À partir de ce point, le risque est transféré à l'acheteur, qui s'occupe également de la déclaration en douane pour l'exportation et l'importation. Si les biens sont dans un conteneur, le vendeur les remet généralement dans un terminal. Dans ce cas, FAS pourrait ne pas être adapté, et il vaut mieux utiliser FCA.
• FOB – Free On Board (Franco à bord)
  Le vendeur assume tous les coûts et risques jusqu'à ce que les biens soient embarqués sur le navire, et il se charge également de la déclaration en douane pour l'exportation. Une fois les biens à bord du navire, l'acheteur prend en charge toutes les responsabilités.
• CFR – Cost And Freight (Coût et fret)
  Le vendeur et l'acheteur ont les mêmes obligations que pour le FOB, mais dans ce cas, le vendeur doit également payer le transport des biens jusqu'au port de destination.
• CIF – Cost, Insurance and Freight (Coût, assurance et fret)
  Le vendeur a les mêmes obligations que pour le CFR, mais il paie également les coûts d'assurance (minimum). Une assurance plus complète doit être payée par l'acheteur.